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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme de NESCUS
Les prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme (PLU) sont numérisées conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les prescriptions d'un PLU sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme et se présentent sous la...
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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmère du plan de prévention des risques inondation de la Saône et de ses affluents - secteur 2 Chalon sur Saône
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Le Mung en Charente-Maritime
De manière générale les enjeux sont les personnes biens activités éléments de patrimoine culturel ou environnemental menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée «...
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Hôtels classés en France
Liste des hôtels classés comprenant les données publiques mentionnées à l'article 4 de l'arrêté du 23 décembre 2009 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme. L'Agence de développement touristique de la France est...
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Concentrations moyennes annuelles calculées de particules en suspension de type PM2.5 issues des mesures des stations du réseau fixe de surveillance de la qualité de l'air pour l’année 2015 / mes_corse_annuel_2015_pm25
Concentrations moyennes annuelles calculées issues du réseau fixe des mesures européennes en particules en suspension de type PM2.5 dans l'air sur la région Corse en 2015. Toutes les données fournies sont en µg/m3 (microgramme par...
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Hôtels de Corse - emplacements
Hôtels de Corse - EmplacementsSource : base INFOTOUR / Agence de Tourisme de la Corse (ATC) ...
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Service de téléchargement direct (WFS) du jeu de données : Programme d'intérêt général - Tarn
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours. Créées en 1977 les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la...
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Bilan des marchés publics à Martigues en 2015
Bilan des marchés publics à Martigues en 2015 ...
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Plan Local d'Urbanisme 2017 de Martigues
Dans le cadre de l’évolution de son document d’urbanisme la Ville de Martigues a lancé la révision n° 1 de son Plan Local d’Urbanisme en vigueur par délibération du Conseil municipal du 1er juillet 2016. Sont disponibles en téléchargement : -...
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Casernes de pompiers à Marseille
Liste des casernes de pompiers à Marseille : coordonnées informations et points de géolocalisation. ...