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Service Volontaire Européen (SVE) 2010 - 2012 - Archive
Bourses concernant le Service Volontaire Européen (SVE) pour les années scolaires 2010-2011 et 2011-2012. Mobilité étudiante et jeunesse (entrante et sortante) CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER : -Nombre de bénéficiaires par structures d’envoi ...
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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Table exprimant la relation entre les SUP PM3 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. ...
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Enquête régionale 2013 : Jeunes - TIC
Etude réalisée courant 2013 auprès des 16-24 ans dans le domaine de la société de l'information en région Provence Alpes-Côte d'Azur. ...
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Campings et centres de vacances de Martigues en 2015
Campings et centres de vacances de Martigues en 2015 ...
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Mobilité étudiante et jeunesse Sanitaire et Social de 2010 à 2012 - Archive
Bourses concernant le Programme Régional d'Aide à la Mobilité Etudiante Sanitaire et Social de la Région (PRAME) pour les années scolaires 2010-2011 et 2011-2012. CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER : -Montant moyen de bourse attribuée par...
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Enquête 2012 à 2015 sur les créateurs d’entreprises du bassin d’emploi de Carpentras
La méthode de l'enquête a été de recueillir à l'aide d'un questionnaire papier les attentes et les besoins de 500 porteurs de projets de création d’entreprises du bassin d’emploi de Carpentras. Période d'enquête : Septembre 2011 à Décembre 2015...
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Service de téléchargement direct (WFS) du lot de données : Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement RHODIA OPERATIONS à Clamecy - Nièvre (58)
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des...
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Service de visualisation cartographique (WMS) du jeu de données : PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3 approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991 vaut PPR au titre de l'article L562-6 du...
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Demandes d'occupation du domaine public communal à Martigues de 2008 à 2012
Nombre de demandes d'occupation du domaine public communal hors terrasses à Martigues de 2008 à 2012 ...
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Service de téléchargement simple (Atom) du jeu de données : Périmètre du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Saône – secteur 4
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie....